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Je confirme avoir pris connaissance des conditions
| Identification |
| Raison sociale |
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ATYPYK |
| Nom responsable |
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Duval |
| Prénom responsable |
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Ivan |
| Siège social |
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17, rue Lambert |
| Code postal |
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75018 |
| Ville |
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Paris |
| Pays |
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France |
| Téléphone |
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33 (0)1 46 06 28 32 |
| E-mail |
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contact@atypyk-e-shop.com |
| Site web |
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www.atypyk.com |
| TVA intra-communautaire |
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FR 69 420 703 860 |
Préambule Le
site est la propriété d'Atypyk en sa totalité, ainsi que l'ensemble des
droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est
systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois,
les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans
demandes spécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le
client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de
commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran
et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes
conditions générales de vente régissent les relations contractuelles
entre ATYPYK et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
2. Produits
Les
photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ
contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la
responsabilité d'ATYPYK ne pourra être engagée. La majorité des produits
proposés à ses clients par ATYPYK sont disponibles dans notre entrepôt. 3. Commande
Les
systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant
preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. ATYPYK
confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que
celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la
confirmation de la commande. ATYPYK se réserve le droit d'annuler toute
commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au
paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par
l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas
d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne
saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il
pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison Pour
les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a
régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de
douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu
des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes
passées à ATYPYK sont destinées a l'usage personnel des clients, les
clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente
partielle ou totale des produits. ATYPYK se dégage de fait de toute
responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas
effectuée par le client. La livraison sera effectuée par La poste en
colissimo suivi en France Métropolitaine. Les retards éventuels ne
donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les
livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en
colissimo suivi Europe pour les livraisons hors de la CEE les livraisons
sont éffectuées par les services postaux internationaux. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont
considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son
obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les
accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises
voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez
toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures
pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de
manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une
commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne
règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de
livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
5. Rétractation
Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une oposition. Seuls
les produits retournés à ATYPYK dans un parfait état de revente ET dans
leur état d'origine (emballage, accessoires) seront pris en compte. Les
frais de port du colis de retour sont à la charge de l'Acheteur. Les
frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés. ATYPYK n'accepte pas
les colis adressés en port dû qui seront retournés à l'expéditeur.
Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur.
Adresse de retour: ATYPYK 17, Rue Lambert 75018 Paris France
6. Prix
Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le
prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif,
exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les
pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de
manutention, d'emballage, les frais de transport.
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par ATYPYK. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. En
ligne CYBERPLUS PAIEMENT vous permet de régler via un serveur bancaire
de la CYBERPLUS PAIEMENT dans un environnement sécurisé. Votre N° de
carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre
règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement
sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant
plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre
partenaire bancaire BANQUE POPULAIRE. La commande validée par le
client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement
bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits
centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu
par courrier électronique. Par ailleurs, ATYPYK se réserve le droit de
refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Les
présentes conditions générales de vente sont régies par la loi
française, seuls les tribunaux de Paris sont compétents en cas de
litiges.
9. Garantie
ATYPYK vous garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en EUROPE. Dans
tous les cas ATYPYK ne pourra être tenu pour responsable pour non
respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans
le pays de réception, la responsabilité d'ATYPYK est systématiquement
limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente
et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société
productrice du produit.
10. Informations légales
Le
renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la
vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables
pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des
factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la
non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et
Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux
clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose
(article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui le
concernent, qu'il peut exercer auprès de ATYPYK. De plus, ATYPYK
s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les
coordonnées de ses clients à un tiers.
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